Raymond Courrière - JORFSearch

Raymond Courrière

De:	Courrière (Raymond) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres 13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Sénateurs
Groupe:	Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

conseil_administration

DEVN0430044A (source BODD)

nomination

15 Avril 2004 15/04/2004

De:	Courrière (Raymond) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres 13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Sénateurs
Groupe:	Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

conseil_administration

JORFTEXT000000798135 (source JORF)

nomination

07 Mars 2004 07/03/2004

De:	Courrière (Raymond) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres 16° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Sénateurs
Groupe:	Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

conseil_administration

JORFTEXT000000233938 (source JORF)

nomination

28 Novembre 2002 28/11/2002

De:	Courriere (Raymond) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:	Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

date_debut="1999-10-01"
conseil_administration

JORFTEXT000000397237 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1999 15/10/1999

De:	Courrière (Raymond)
Objet:	IV. - Sur désignation des présidents des assemblées, seront représentés Le Sénat par
Groupe:	Commission d'étude sur la retraite anticipée pour les anciens combattants en Afrique du Nord

JORFTEXT000000188921 (source JORF)

nomination

22 Septembre 1995 22/09/1995

De:	Courriere (Raymond, Ernest, Benoît, Paul) ancien notaire Cuxac-Cabardes (Aude)

JORFTEXT000000713778 (source JORF)

conférés

25 Novembre 1994 25/11/1994

De:	Courrière (Raymond, Ernest, Benoît, Paul)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Michel Fortin-Lezy et Raymond Courrière, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Cuxac-Cabardès (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"

JORFTEXT000000544495 (source JORF)

cessation de fonction

18 Septembre 1993 18/09/1993